COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 JANVIER 2016

 

 

Présents : SEIGLE-VATTE Bernard, DESCAILLOT Daniel, GIROD Jean-Paul, AUPOIL Jean-Claude, DARGAUD Jean-Luc, ROZIER Jean-Michel, VIGNERESSE Geneviève, BIDAUT Delphine, PERRIER Marie-Claude, WALLUT Chantal, LITAUDON Stéphane

 

Secrétaire de Séance : Monsieur LITAUDON Stéphane

 

 

 

Monsieur le Maireremercie les membres du Conseil Municipal de leur présence à la réunion de ce jour et propose de passer à l’ordre du jour de la réunion.

 

 

Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 26 octobre 2015

Monsieur le Mairepropose d’approuver le compte rendu de la réunion du 26 octobre 2015.

Madame Geneviève VIGNERESSE signale qu’une modification doit être apportée sur le compte rendu de la dernière réunion concernant :

Délibération relative à la recomposition du Conseil Communautaire :

Il est nécessaire de voter avant le 12 novembre prochain pour valider la nouvelle composition du Conseil Communautaire (et non un accord amiable à la majorité qualifiée entre les communes).

 

Délibération budget 2016

Monsieur le Maire explique au Conseil qu’il est nécessaire de prendre une délibération afin de pouvoir mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2016 dans la limite de 25% des crédits votés en 2015.

Les membres du Conseil valident à l’unanimité la délibération.

 

Travaux et matériels Salle des Fêtes

Monsieur le Maire fait part des devis reçus pour la toiture de la Salle des Fêtes.

Les devis sont les suivants : Entreprise DEBIEMME : 16 284€ HT et AURAY : 22 045€ HT.

Une demande de DETR (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux) sera effectuée avant le 19 février prochain.

Il fait part d’un devis des établissements THEVENET pour le changement du lave-vaisselle à la Salle qui s’élève à 2 870€ HT.

Les devis seront réétudiés avec les entreprises.

 

Point sur la situation de Monsieur Didier DARGAUD

Monsieur le Maire fait part au Conseil que le Comité Médical Supérieur saisi le 15 décembre 2015 a émis un avis favorable à la prolongation du congé longue maladie, une reprise de travail à mi-temps thérapeutique dès que possible en lien avec le médecin de prévention sur poste adapté ou sur reclassement. Une absence d’inaptitude à toute fonction.

Monsieur DARGAUD a eu une visite médicale le 12 janvier. La médecine l’a déclaré apte à la reprise du poste à temps partiel thérapeutique à 50% pour trois mois à partir du 21 mars 2016.

Le Maire informe que Monsieur Christian MARCHAND termine son contrat CUI le 21 avril prochain et qu’il n’est pas renouvelable.

Monsieur Didier DARGAUD percevra la totalité de son salaire pendant son mi-temps thérapeutique.

Une réflexion sera menée concernant l’organisation du travail.

 

Avant de passer aux questions diverses, Monsieur le Maire donne la parole à Madame Delphine BIDAUT afin que le Conseil puisse donner une position concernant le cadre scolaire.

Madame BIDAUT rappelle que la Communauté de Commune de Matour a validée l’étude de la carte scolaire.

Elle renseigne le Conseil que chaque Commune a émis un avis sur le principe d’un regroupement de classe sur un site unique.

Le Conseil valide à 10 voix Pour et 1 Abstention.

 

Questions diverses

Monsieur le Maire fait part au Conseil des points suivants :

 

Un avis défavorable a été émis lors de la Commission de sécurité à la Salle des Fêtes concernant le gaz.

Monsieur Daniel DESCAILLOT est en charge du problème.

 

Un courrier pour l’acceptation de l’ADAPT a été reçu à la Mairie pour la création des deux rampes dans la cour de l’école.

 

Une enquête publique du projet de PLUiH se déroulera du 1erfévrier au 2 mars 2016 sur les Communes de la Communauté de Communes de Matour et sa Région avec Monsieur Alain BIDAULT, Commissaire titulaire.

Monsieur BIDAULT sera présent à la Mairie de TRIVY le 11 février prochain de 14h00 à 16h00.

 

Des convocations seront effectuées pour la Commission des Impôts Directs.

 

La balade nocturne sur la Commune aura lieu le 28 juillet 2016.

 

Une participation financière concernant l’électricité sera demandée au responsable du TAI CHI pour l’utilisation de la Salle des Fêtes le mardi soir.

 

 

     
               

        
       
                     

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