COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

                                                                     DU 22 juillet 2014

 

Présents : SEIGLE-VATTE Bernard, DESCAILLOT Daniel, AUPOIL Jean-Claude, VIGNERESSE Geneviève, ROZIER Jean-Michel, BIDAUT Delphine, PERRIER Marie-Claude

M. GIROD Jean-Paul a donné pouvoir à Mme PERRIER Marie-Claude

 

Excusé(s)/Absent(s) :LITAUDON Stéphane, DARGAUD Jean-Luc, WALLUT Chantal

 

Secrétaire de séance : Madame BIDAUT Delphine

 

 

Monsieur le Maireremercie les membres du Conseil Municipal de leur présence à la réunion de ce jour, et propose de passer à l’ordre du jour de la réunion.

 

 

Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 20 juin 2014

Monsieur le Mairepropose d’approuver le compte rendu de la réunion du 20 juin 2014.

Ce dernier est approuvé à l’unanimité.

 

Mise à disposition de la Salle Pierre Terrier pour le SIVOS

Madame Delphine BIDAUT informe le Conseil d’une rencontre avec le SIVU pour la mise en place des activités liées aux rythmes scolaires dans les écoles.

Elle fait part que les activités périscolaires auront lieu sur TRIVY le mardi après-midi et le mercredi matin.

Les conventions de mise à disposition de locaux avec les Communes seront révisées avec le Conseil du SIVOS. Afin d’avoir quelques jeux en garderie, elle informe qu’une collecte de jouets aura lieu sur le RPI de la Noue.

Monsieur Daniel DESCAILLOT propose de faire une estimation du coût du chauffage de la Salle Pierre Terrier et de faire un relevé sur une semaine d’utilisation.

En ce qui concerne le ménage de la Salle Pierre Terrier, Madame BIDAUT Delphinepropose à ce que Marie-Louise PEREIRA intervienne le mercredi après-midi et non le matin.

Les membres du Conseil avisent de laisser se mettre en place les rythmes scolaires.

 

Montée de l’école Subvention amende de police Travaux et eau

Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal que le produit des amendes de police est redistribué par les services de l’Etat aux Collectivités Territoriales par le biais de subventions aux aménagements de sécurité.

Il propose de faire une demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police pour le dossier relatif à la montée située devant l’école.

Les membres du Conseil valident la proposition.

 

Terrain GRIFFON

Monsieur le Maire fait part que les services des domaines ont été contacté pour une estimation domaniale du terrain GRIFFON.

Le coût est estimé entre 1 500 et 2 000€ l’hectare voir 4 000€ maximum.

Le secrétariat se renseignera sur les frais notarial.

 

Délibérations subventions exceptionnelles + DM

Monsieur le Maire fait part aux membres du Conseil qu’il est nécessaire de prendre une délibération pour les deux subventions exceptionnelles du CART (400€ - jeux intervillages) et de la CUMA (1 200€ - utilisation du broyeur de haies par l’employé Communal).

Il précise qu’une Décision Modificative est nécessaire pour ouvrir des crédits sur le chapitre 67 (compte 6748) pour un montant de 1 600€.

 

 

 

 

Compte-rendu des réunions

SYNDICAT DES EAUX DU BRIONNAIS

Monsieur Daniel DESCAILLOT fait un point sur la réunion du 24 juin dernier avec à l’ordre du jour les travaux en cours sur Poisson et St Julien de Civry, les besoins 2015, le rapport annuel sur la qualité de l’eau, les travaux reconduits par l’entreprise POTAIN et les périmètres de protection des puits de Marcigny et Chambilly.

 

SIVU

Madame Geneviève VIGNERESSE fait part de la réunion du 1er juillet dernier relative aux tarifs des garderies 2014-2015 ainsi que les différentes prestations.

Elle informe qu’un bilan financier sur une année scolaire serait nécessaire.

 

SIRTOM

Madame Marie-Claude PERRIER fait part qu’une présentation du budget voté a été effectuée auprès des nouveaux délégués. Un point a été abordé sur le réaménagement des déchetteries

 

PLUIH

Monsieur Jean-Michel ROZIER informe le Conseil sur la réunion avec la Communauté de Communes de Matour concernant la détermination des zones agricoles, la loi ALUR et l’intervention de la DDT.

 

 

Questions diverses (peinture école, jury d’assises…)

Monsieur le Maireinforme que Madame LITAUDON Marie-Claude a été désignée aux Jurys d’assises.

 

Il informe d’un arrêté préfectoral portant sur les mesures de préservation de la ressource en eau.

 

Il fait part que trois pompiers recevront des médailles pour la cérémonie du 11 novembre qui aura lieu le dimanche 9.

 

Les portes des entrées de classe ainsi que la barrière du préau seront repeintes avec l’aide de l’employé Communal et de quelques bénévoles pendant le mois d’août. Monsieur COLIN informera sur les peintures.

 

Il fait part d’une présentation du projet fédérateur de Matour intitulé « 1914… Matour, un canton au son du Tocsin ». La Commune de Matour donnera le coup d’envoi de ses actions de commémorations, le vendredi 1er août par la sonnerie du Tocsin. Les Communes qui le souhaitent peuvent s’associées à cette démarche en sonnant le tocsin le 1eraoût entre 18h00 et 19h00.

 

 

 

La séance est levée à 22h35

 

 

 

     
               

        
       
                     

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