COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

                                                                     DU 20 juin 2014

 

Présents : SEIGLE-VATTE Bernard, DESCAILLOT Daniel, GIROD Jean-Paul, AUPOIL Jean-Claude, LITAUDON Stéphane, DARGAUD Jean-Luc, VIGNERESSE Geneviève, ROZIER Jean-Michel, BIDAUT Delphine, PERRIER Marie-Claude

Mme WALLUT Chantal a donnée pouvoir à M. GIROD Jean-Paul

 

Secrétaire de séance : Madame VIGNERESSE Geneviève

 

Monsieur le Maireremercie les membres du Conseil Municipal de leur présence à la réunion de ce jour et propose de passer à l’ordre du jour de la réunion.

 

 

Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 29 avril 2014

Monsieur le Mairepropose d’approuver le compte rendu de la réunion du 29 avril 2014.

Madame Geneviève VIGNERESSE signale de mettre un paragraphe en questions diverses concernant la Salle Pierre Terrier.

 

Elections sénatoriales

Monsieur le Maire invite le Conseil à procéder à l’élection des délégués et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs. Il précise qu’il faut élire un délégué titulaire et trois délégués suppléants.

 

Le dépouillement de l’élection du délégué a donné les résultats ci-après :

 

Premier tour de scrutin :
Nombre de bulletins :                        11

Nombre de bulletins blancs :               0

Nombre de suffrages exprimés :        11

Majorité absolue :                                6

Ont obtenu :

Monsieur Bernard SEIGLE-VATTE a obtenu 11 (onze) voix et a été proclamé élu

au 1er tour et a déclaré accepter le mandat.

 

Le dépouillement de l’élection des suppléants a donné les résultats ci-après :

 

Premier tour de scrutin :
Nombre de bulletins :                        11

Nombre de bulletins blancs :               0

Nombre de suffrages exprimés :        11

Majorité absolue :                                6

Ont obtenu :

Madame Marie-Claude PERRIER a obtenu 11 (onze) voix et a été proclamée élue

au 1er tour et a déclaré accepter le mandat.

Monsieur Jean-Michel ROZIER a obtenu 11 (onze) voix et a été proclamé élu

au 1er tour et a déclaré accepter le mandat.

Monsieur Stéphane LITAUDON a obtenu 11 (onze) voix et a été proclamé élu

au 1er tour et a déclaré accepter le mandat.

 

Recensement 2015

Monsieur le Maire informe le Conseil que Madame Chantal WALLUT a été désignée coordonnateur pour le recensement 2015. Un enquêteur sera désigné et recruté pour la période du 15 janvier au 14 février 2015.

 

 

 

Commission Communales des Impôts Directs

Monsieur le Maire informe le Conseil que suite à un courrier de la Direction des Services Fiscaux de MACON, il est nécessaire que désigner douze membres titulaires et douze membres suppléants pour la Commission Communaledes Impôts Directs. Six membres titulaires et six membres suppléants seront désignés par les Services Fiscaux.

La liste des titulaires et suppléants sont proposés et validés par le Conseil.

 

M. Bernard SEIGLE-VATTE a été désigné titulaire et M. Jean-Paul GIROD et Jean-Claude AUPOIL ont été désignés suppléants à la Communauté de Communes de Matour.

 

Délibérations :

DM

Monsieur le Maireexpose qu’il est nécessaire d’augmenter les crédits budgétaires sur le chapitre 014 (Atténuations de produits) comptes 73921 : + 1 500,00€ et 73925 : + 10,00€

Les membres du Conseil valident les écritures.

 

ACTP

Monsieur le Maire explique que chaque Commune doit délibérer pour approuver la modification de son ACTP (Attribution de Compensation de Taxe Professionnelle) 2014.

Le montant total de l’Attribution de Compensation de TP 2014 est de 26 009,00€ soit 6 502,25€ par trimestre.

 

SYDESL

Monsieur le Maire informe d’un projet d’éclairage public : « Recentrage poste Bourg par PSSA (160KVA) + BTS » pour un montant de 10 588,00€ HT. Le montant des aménagements sont entièrement financés par la participation du SYDESL.

Les membres du Conseil valident le projet.

Il informe que suite aux aménagements cités ci-dessus des travaux de réalisation de l’enfouissement des réseaux de télécommunication peuvent avoir lieu avec un coût estimatif évalué à 15 000€ TTC avec une aide de 50%. 7 500€ reste à la charge de la Commune.

Les membres du Conseil émettent un avis défavorable pour ce projet.

 

Questions diverses

PLUIH

La Communauté de Communes de Matour a fait passer une carte de la Chambre d’Agriculture afin de confirmer les exploitations recensées.

M. Jean-Michel ROZIER va regarder cette carte.

 

SIVU

Madame Geneviève VIGNERESSE précise qu’une forte hausse du coût de la garderie est prévue pour          2014-2015 (+55%). Ces tarifs ont été diffusés avant leur validation par le Conseil Syndical.

En attente du prochain Conseil Sivu pour des éclaircissements et une demande de tarifs plus réalistes.

 

Voirie

Monsieur Jean-Claude AUPOIL fait un point sur la voirie : (montée de l’école : des devis très différents à étudier ; l’enrobé a été livré et les fossés sont faits).

 

Points Propre

Il a été signalé qu’il y a beaucoup de morceaux de verre cassés au pied du collecteur à verre.

 

Ecole

Monsieur le Maire informe qu’il est nécessaire de repeindre les rambardes du préau de l’école ainsi que les portes d’entrée.

 

Logement

Monsieur le Maire fait part que l’appartement A est loué pour 2 mois dans un premier temps.

 

Salle Pierre Terrier

Réaménagement en réflexion : amélioration thermique : réhabilitation Subventions possibles.

 

La séance est levée à 21h30

 

 

     
               

        
       
                     

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