COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 18 mars 2014

 

Présents : RENIER Gérard, AUPOIL Jean-Claude, LECHERE Jean, SEIGLE-VATTE Bernard, DESCAILLOT Daniel, CORNELOUP Christa, GIROD Jean Paul, MARTINOT Sandrine, DARGAUD Jean-Luc, LITAUDON Marie-Claude, ROZIER Jean-Michel.

 

 

Secrétaire de Séance : Monsieur SEIGLE-VATTE Bernard

 

 

Monsieur le Maireremercie les membres du Conseil Municipal de leur présence à la réunion de ce jour, présente Madame VIGNERESSE Geneviève, Madame BIDAUT Delphine et Monsieur LITAUDON Stéphane et propose de passer à l’ordre du jour de la réunion.

 

 

Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 4 février 2014

Monsieur le Mairepropose d’approuver le compte rendu de la réunion du 4 février 2014.

Madame Christa CORNELOUP signale qu’une modification doit être apportée sur le compte rendu de la dernière réunion concernant :

Compte-rendu des diverses réunions :

Monsieur Jean-Claude AUPOIL fait un point sur la voirie et informe des travaux par l’entreprise SIVIGNON pour un montant de 3 000€ (ajouter un « N » à SIVIGNON).

 

Délibération : RODP 2014

Monsieur le Maire expose qu’il est nécessaire de délibérer sur le montant de la Redevance pour Occupation du Domaine Public routier et non routier par les réseaux et ouvrages de télécommunication de France Télécom pour l’exercice 2014.

Les membres du Conseil approuvent à l’unanimité le montant de la redevance qui s’élève à 862,18€.

 

Délibération : PADD du PLUI

Monsieur le Maire fait part au Conseil qu’il est nécessaire de prendre une délibération concernant le PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durable) du PLUI. Il fait lecture des axes et orientations débattues et retenues.

Les membres du Conseil prennent acte à l’unanimité de la tenue du débat sur le PADD.

 

Tableau de garde pour élections municipales

Monsieur le Maire propose de définir les permanences pour les élections municipales du 23 mars prochain :

  8h00-10h30 : RENIER Gérard, LITAUDON Marie-Claude, DESCAILLOT Daniel

10h30-13h00 : LECHERE Jean, AUPOIL Jean-Claude, ROZIER Jean-Michel, VIGNERESSE Geneviève

13h00-15h30 : MARTINOT Sandrine, DARGAUD Jean-Luc, BIDAUT Delphine

15h30-18h00 : CORNELOUP Christa, GIROD Jean-Paul, SEIGLE-VATTE Bernard, LITAUDON Stéphane

 

Compte administratif et compte de gestion 2013 (Commune)

Monsieur le Maire fait part au Conseil du Compte Administratif 2013 :

 

SECTION DE FONCTIONNEMENT                            SECTION D’INVESTISSEMENT

Dépenses réalisées : 210 807,69€                                          Dépenses réalisées : 186 224,68€

Recettes réalisées :   263 280,81€                                         Recettes réalisées :   190 692,14€

Résultat de fonctionnement 2013 : + 52 473,12€                Résultat d’investissement 2013 : + 4 467,46€

Résultat de clôture de l’exercice 2013 : + 114 716,95€        Résultat de clôture de l’exercice 2013 : - 27 380,96€      

L’affectation du résultat s’élève à 27 380,96 euros.

 

Monsieur Jean Claude AUPOILpropose d’approuver le Compte Administratif, le Compte de gestion ainsi que l’affectation du résultat de l’exercice 2013.

Ces derniers sont approuvés à l’unanimité.

 

Compte-rendu des diverses réunions

Monsieur le Maire informe d’une rencontre avec le Conseiller Général concernant les projets d’investissement du PIIC.

 

Monsieur le Maire fait part au Conseil que le SMEVOM n’existe plus et que les comptes sont à 0.

 

Il informe des réunions du SIRTOM, du SPANC et du SYDRO.

 

Monsieur Jean-Paul GIROD fait part de la réunion de la Communauté de Communes de Matour et sa Région avec à l’ordre du jour le SCOT, la ZIC des Priolles, les budgets, le raccordement au gaz naturel…

 

Monsieur le Maire fait part d’une réunion du Syndicat des Eaux portant sur le prix de l’eau et les contrats d’affermage.

 

Monsieur Jean-Claude AUPOIL informe d’une réunion du Syndicat de la Zone relative au vote du budget.

 

Questions diverses

Monsieur le Maire fait part d’une demande de subvention par Monsieur CORNELOUP Hervé (Chef de Corps du CPI de TRIVY) d’un montant de 650€ au titre de l’année 2014.

 

Monsieur le Maire informe d’un courriel relatif  à une demande de réservation d’une Salle Municipale par le Cabinet LAUBÉRAT-JAVOUHEY (Géomètre-expert) du CREUSOT pour une réunion d’expertise le jeudi 17 avril 2014 à partir de 9 heures 30.

Les membres du Conseil donnent l’accord pour la Salle du Conseil.

 

Monsieur le Maire informe d’une facture d’abonnement à la Vie Communale pour 2014 d’un montant de 95,60€ TTC.

Les membres du Conseil acceptent de reconduire cet abonnement.

 

 

 

 

La séance est levée à 22h50.                                                                                               

 

 

     
               

        
       
                     

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