COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 4 février 2014

 

 

Présents : RENIER Gérard, AUPOIL Jean-Claude, LECHERE Jean, SEIGLE-VATTE Bernard, DESCAILLOT Daniel, CORNELOUP Christa, GIROD Jean Paul, MARTINOT Sandrine, DARGAUD Jean-Luc, LITAUDON Marie-Claude, ROZIER Jean-Michel.

 

 

Secrétaire de Séance : Monsieur ROZIER Jean-Michel

 

 

Monsieur le Maireremercie les membres du Conseil Municipal de leur présence à la réunion de ce jour et propose de passer à l’ordre du jour de la réunion.

Il informe qu’une prochaine réunion pour l’approbation du Compte Administratif 2013 aura lieu le mardi         18 mars prochain.

 

 

 

Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 9 octobre 2013

Monsieur le Mairepropose d’approuver le compte rendu de la réunion du 9 octobre 2013.

Ce dernier est approuvé à l’unanimité.

 

 

 

Abonnement 2014 aux Associations des Maires

Monsieur le Maire fait part au Conseil d’un courrier de l’Association des Maires de Saône et Loire concernant l’appel annuel de cotisations pour l’exercice 2014 qui s’élève à 198,94€. Il informe que l’Association des Maires répond à toutes les demandes d’ordre juridique ou autre que la Commune peut être amenée à poser.

Les membres de l’assemblée émettent un avis favorable à ce que la Commune cotise à l’Association des Maires de Saône et Loire pour 2014.

Il indique qu’un autre courrier relatif à une demande de cotisation 2014 à l’Association des Maires Ruraux s’élève à 90€. Les membres ne souhaitent pas cotiser pour cette Association en 2014. 

 

 

Délibération au sujet limite du domaine public et aménagements

Monsieur le Maire fait part au Conseil qu’il est nécessaire de prendre une délibération pour approuver la convention générale d’occupation du domaine public routier départemental et d’entretien des aménagements entre le Département de Saône et Loire et la Commune de Trivy ainsi que le recueil des aménagements existants sur le domaine public départemental (éclairage public, busage fossé, assainissement).

Les membres du Conseil approuvent à l’unanimité la convention.

 

 

Délibération occupation du domaine public (limite communale)

Monsieur le Maire fait part au Conseil qu’il est nécessaire de prendre une délibération pour approuver le Procès-Verbal de délimitation et de matérialisation des limites du domaine public routier de la Route Départementale n° 422 et Voies communales n° 1 n° 7 entre la Commune de Trivy et le Département de Saône et Loire. Il informe que cette limite domaniale sera matérialisée sur place par un marquage en peinture blanche sur la chaussée. Un bornage a été mis au centre de la chaussée qui servira de GPS.

Les membres du Conseil approuvent à l’unanimité le Procès-Verbal.

 

 

 

 

Compte-rendu des diverses réunions

Monsieur le Maire fait part du montant de l’indemnité de Conseil de Madame Odile DENEUX, Trésorière de Cluny, soit 257,86 euros pour l’année 2013 correspondant aux services de la Perception calculés sur la base des moyennes des années N-1, N-2 et N-3 du budget de la Collectivité.

Les membres du Conseil accordent à l’unanimité le montant de l’indemnité de Conseil à Madame Odile DENEUX au taux de 100% pour l’année 2013 et précisent que le mandatement sera pris en compte sur l’exercice 2014.

 

Monsieur le Maire fait part aux membres du Conseil d’une réunion du Syndicat des eaux avec à l’ordre du jour les périmètres de protection, l’achat de terrain, l’augmentation du prix de l’eau d’environ 3,5%.

 

Il informe des réunions suivantes : le SYDRO, le SPANC et la Communauté de Communes.

 

Monsieur le Maire informe des réunions du SIVOS et des conseils d’école portant sur les rythmes scolaires.

 

Monsieur le Maire informe d’une réunion du SIRTOM concernant l’étude sur la redevance incitative

 

Il informe de la visite du Préfet à la Communauté de Communes le 21 janvier dernier.

Des réponses ont été apportées concernant le PLUI, la RCEA, le haut-débit, les rythmes scolaires, la fonderie de Matour…)

 

Une réunion sur le PLUI a lieu le 20 février prochain à 18h00 à la galerie du Bois à Dompierre les Ormes.

 

Monsieur Jean-Claude AUPOIL fait un point sur la voirie et informe des travaux par l’entreprise SIVIGION pour un montant de 3 000€.

 

 

 

 

 

 

La séance est levée à 22h30.                                                                                               

 

 

     
               

        
       
                     

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