COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 29 novembre 2011

 

Présents : RENIER Gérard, AUPOIL Jean-Claude, LECHERE Jean, SEIGLE-VATTE Bernard, DESCAILLOT Daniel, CORNELOUP Christa, GIROD Jean Paul, MARTINOT Sandrine, DARGAUD Jean-Luc, LITAUDON Marie-Claude, ROZIER Jean-Michel

 

Secrétaire de Séance : Monsieur ROZIER Jean-Michel

 

Monsieur le Maire remercie les membres du Conseil Municipal de leur présence à la réunion de ce jour.

 

Monsieur le Maire propose de passer à l’ordre du jour de la réunion.

 

 

Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 18 octobre 2011

Monsieur le Maire propose d’approuver le compte rendu de la réunion du 18 octobre 2011.

Monsieur Jean-Claude AUPOIL signale qu’une modification doit être apportée sur le compte rendu de la dernière réunion concernant :

Compte-rendu des diverses réunions :

Monsieur le Maire fait part de l’avancée des travaux de construction du bâtiment pour les agents du SMEVOM (rectifier SMEVOM car il s’agit du SIRTOM).

 

Délibération pour modification article 5 des statuts de la ComCom

Monsieur le Maire fait lecture de la délibération concernant la modification de l’article 5 des Statuts de la Communauté de Communes de Matour et sa Région.

Il précise que dans la compétence Protection de l’environnement, il faut intégrer l’extension de compétence suivante : Aménagement du bassin versant de la Grosne et de l’Arconce.

Le Conseil approuve à l’unanimité les informations de Monsieur le Maire.

 

Politique assainissement et déchets ménagers

Monsieur le Maire rappelle que les Communes ont délégué l’Assainissement à la Communauté de Communes de Matour et sa Région et les déchets ménagers au SIRTOM.

 


Indemnité de Conseil Percepteur

Monsieur le Maire fait part du montant de l’indemnité de Conseil de Madame Odile DENEUX, Trésorière de Cluny soit 268,56 euros pour l’année 2011 correspondant aux services de la Perception calculés sur la base des moyennes des années N-1, N-2 et N-3 du budget de la Collectivité.

Les membres du Conseil accordent à l’unanimité des présents le montant de l’indemnité de Conseil à Madame Odile DENEUX au taux de 100% pour l’année 2011 et précisent que le mandatement sera pris en compte sur l’exercice 2012.

 

 

Compte-rendu des diverses réunions

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil des réunions suivantes :

 

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MATOUR ET SA REGION

Monsieur Jean-Paul GIROD informe le Conseil des différents points à l’ordre du jour de la réunion du 27 octobre dernier avec la modification de l’article 5 des Statuts de la Communauté de Communes, le PLU Intercommunal (réunion d’information à Dompierre les Ormes), la réforme des Collectivités Territoriale repoussée en 2014, la fin d’Acte, le projet d’achat de défibrillateurs pour chaque Commune avec un montant global TTC de 23 000 euros.

   

SIRTOM

Monsieur le Maire fait part  du compte-rendu de la réunion du SIRTOM du 15 novembre dernier suite à des remarques sur le coût des ordures ménagères.

Il informe la présence du Président du SIRTOM et de Monsieur DEVILLARD pour expliquer l’existence du SIRTOM et le travail accompli.

Il fait part au Conseil d’une réunion de ce jour avec la présentation de Monsieur MOUY, Vice-Président de la Communauté de Communes du Pays Coulangeois sur la mise en œuvre de la redevance incitative sur leur territoire.

 

Monsieur le Maire informe le Conseil d’une réunion à la Préfecture concernant la réforme de l’armée.

 

Monsieur le Maire fait part de la réunion sur l’Assainissement de la Communauté de Communes de Matour et sa Région informant de l’obtention de subventions avec la création d’un schéma directeur.

Une rencontre avec la Société CONCEPT ENVIRONNEMENT est prévue prochainement.

 

Monsieur le Maire fait part d’une réunion sur l’urbanisme précisant la distribution de subvention pour la mise en place de PLU et de Carte Communale. Il précise que les sommes s’élèvent à 2 500 euros.

 

Madame Marie-Claude LITAUDON fait un résumé sur la réunion du Syndicat d’Initiative avec à l’ordre du jour un bilan sur la période passée et les marches nocturnes.

Elle précise que des bénévoles sont recherchés pour le Marché de Noël à MATOUR des 3 et 4 décembre prochain.

 

Monsieur Jean LECHERE fait part d’une rencontre avec la Communauté de Communes de LAPALISSE et la Communauté de Communes de Matour pour présenter la mise en place d’un PLU.

Il précise que les coûts sont compris entre 80 000€ et 150 000€ sur une période de deux ans.

 

Questions diverses

Monsieur le Maire informe le Conseil d’une proposition par Monsieur GELET (L’Expert du Temps) concernant  le démontage et le remontage de l’ancienne horloge mécanique et de ses accessoires pour sa mise en valeur.

Il informe les membres que la Commune de CHAMBILLY a mis en exposition son ancienne horloge par les services de Monsieur GELET.

Le devis s’élève à 390,75 euros TTC.

 

Monsieur Jean-Claude AUPOIL fait un point sur l’avancée des travaux de voirie.

 

 

     
               

        
       
                     

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