COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

                   DU 24 février 2011

 

 

Présents : RENIER Gérard, AUPOIL Jean-Claude, LECHERE Jean, SEIGLE-VATTE Bernard, DESCAILLOT Daniel, CORNELOUP Christa, GIROD Jean Paul, MARTINOT Sandrine, DARGAUD Jean-Luc, LITAUDON Marie-Claude,

 

Excusé : ROZIER Jean-Michel a donné pouvoir à MARTINOT Sandrine

 

Secrétaire de Séance : Monsieur Bernard SEIGLE-VATTE

 

 Monsieur le Maire remercie les membres du Conseil Municipal de leur présence à la réunion de ce jour et excuse Monsieur Jean-Michel ROZIER.

 

 

Monsieur le Maire propose de passer à l’ordre du jour de la réunion.

 

Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 18 novembre 2010

Monsieur le Maire propose d’approuver le compte rendu de la réunion du 18 novembre 2010.

Ce dernier est approuvé à l’unanimité des présents.

 

 

Indemnité de conseil de la comptable du Trésor

Monsieur le Maire fait part du montant de l’indemnité de Conseil de Madame Odile DENEUX, Trésorière de Cluny soit 278,07 euros pour l’année 2010 correspondant aux services de la Perception calculés sur la base moyenne du budget de la Collectivité.

Il informe qu’un renseignement sera demandé à l’Association des Maires de Saône et Loire pour connaître les modalités d’attribution de cette compensation.

 

Délibérations :

Monsieur le Maire fait part des délibérations à adopter :

-          Approbation du Contrat de location logement T5A à Madame BUATOIS Virginie :

Monsieur le Maire indique que Madame BUATOIS Virginie est en location au logement du Bourg depuis le 1er février 2011 et qu’il est nécessaire d’approuver cette location. Les membres émettent un avis favorable.

-          Adoption de la répartition des produits de concessions de cimetière :

Monsieur le Maire informe qu’il est nécessaire d’approuver la répartition des produits de concession de cimetière soit la totalité des recettes perçues pour la Commune compte tenu qu’une subvention communale est versées au CCAS. Les membres émettent un avis favorable.

-          Endommagement d’un poteau incendie :

Monsieur le Maire informe que l’entreprise POTAIN TP est intervenue sur la Commune au Hameau de Chalanforge pour le changement et pose d’un kit de réhabilitation de coffre « compozit » sur le poteau incendie CS4. L’assurance GROUPAMA a remboursée la totalité de l’intervention sous la forme d’un chèque adressé à la Collectivité pour un montant de 656,01 euros. Il est nécessaire d’autoriser le règlement de la facture avec l’encaissement du chèque. Les membres émettent un avis favorable.

-          Sinistre Eglise :

Monsieur le Maire informe des travaux à l’église par l’entreprise CHARVET-BIDAUT concernant une reprise au plafond du chœur suite à un dégât des eaux.

L’assurance de la Collectivité (SMAB) a remboursée la totalité des travaux sous forme de chèque pour un montant de 1 154,14 euros. Il est nécessaire d’autoriser l’encaissement du chèque. Les membres émettent un avis favorable.

 

Subventions diverses

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil de la réception de quelques demandes de subventions d’organismes divers pour 2011.

Il propose de les reporter pour la Commission des finances au budget 2011.

 

Orientation budgétaire

Monsieur le Maire fait un point sur les résultats de fonctionnement et d’investissement réalisés au cours de l’année 2010 :

FONCTIONNEMENT

DEPENSES REALISEES : 199 259,94€ - RECETTES REALISEES : 232 479,23€ : RESULTAT : 33 219,29€

 

INVESTISSEMENT

DEPENSES REALISEES : 37 808,97€ - RECETTES REALISEES : 2 979,39€ : RESULTAT : - 34 829,58€

 

Compte-rendu des diverses reunions

Monsieur Jean-Paul GIROD fait un résumé de la réunion avec la Communauté de Communes de Matour et sa Région avec à l’ordre du jour l’intégration de la Commune de CLERMAIN dans l’intercommunalité, l’augmentation des frais de vidange des fosses, la réforme de la Taxe Professionnelle, l’attribution de compensation des travaux réalisés sur la Commune de TRAMBLY…

 

Monsieur Jean-Claude AUPOIL informe les membres de la réunion avec l’Office de Tourisme avec à l’ordre du jour la démission de la Présidente et le point sur l’année 2010.

 

Monsieur le Maire explique aux membres la réunion du SPANC avec le souhait de racheter un véhicule d’occasion (camion)  pour les visites des diverses installations sur les Communes de la Communauté de Communes de Matour et sa Région.

 

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil de la réunion du SMEVOM avec une présentation du Sytraival de Villefranche Sur Saône (incinération).

 

Madame Sandrine MARTINOT fait un résumé de la réunion du SIVOS avec à l’ordre du jour un point financier, l’attribution de l’indemnité du Percepteur, les problèmes de personnel…

 

Monsieur Jean-Luc DARGAUD explique  la réunion du SIRTOM avec l’ouverture des plis pour la construction d’un bâtiment comprenant 16 lots. Une autre réunion sera programmée pour l’acceptation du dossier.

 

Questions diverses

Elections Cantonales du 20 et 27 mars 2011 (Permanences)

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil que 6 candidats se présentent sur le Canton de MATOUR.

Monsieur le Maire propose de définir les permanences pour le 20 et 27 mars :

8h00-10h30 : RENIER Gérard, AUPOIL Jean-Claude, DESCAILLOT Daniel

10h30-13h00 : RENIER Gérard, LECHERE Jean, LITAUDON Marie-Claude

13h00-15h30 : ROZIER Jean-Michel, MARTINOT Sandrine, DARGAUD Jean-Luc

15h30-18h00 : GIROD Jean-Paul, SEIGLE-VATTE Bernard, CORNELOUP Christa 

 

Voirie

Monsieur Jean-Claude AUPOIL fait le point sur les travaux de voirie à réaliser sur la Commune pour 2011 :

Lotissement, Aqueduc au Villars, Chemin situé au Devant.

 

Monsieur le Maire fait part au Conseil d’un rendez-vous avec le journal de Saône et Loire à ce jour concernant une publication évènementielle dans l’édition locale en double page centrale « Un jour, une Commune…..TRIVY avec une présentation de la Commune (population, superficie…).

Le coût est de 0,90€ TTC multiplié par le nombre de boîtes aux lettres.

Les membres émettent un avis favorable pour cette publication.

 

 

     
               

        
       
                     

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