COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 18 octobre 2011

 

Présents : RENIER Gérard, AUPOIL Jean-Claude, LECHERE Jean, SEIGLE-VATTE Bernard, DESCAILLOT Daniel, CORNELOUP Christa, GIROD Jean Paul, MARTINOT Sandrine, DARGAUD Jean-Luc, LITAUDON Marie-Claude, ROZIER Jean-Michel

 

Secrétaire de Séance : Madame MARTINOT Sandrine

 

Monsieur le Maire remercie les membres du Conseil Municipal de leur présence à la réunion de ce jour.

 

Monsieur le Maire propose de passer à l’ordre du jour de la réunion.

 

Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 27 juin 2011

Monsieur le Maire propose d’approuver le compte rendu de la réunion du 27 juin 2011.

Ce dernier est approuvé à l’unanimité.

 

Délibération pour les logements Communaux

Monsieur le Maire fait part au Conseil du départ de Monsieur Kévin GUILLERMIN et de Mademoiselle GARENNE-BOURGUIGNON Charlotte du logement situé « aux Gauthiers » à TRIVY en date du 31 août 2011.

Il précise qu’il est nécessaire de prendre une délibération en précisant que le logement a été loué en date du     1er septembre 2011 à Monsieur BONNETAIN Cédric.

Le coût du loyer mensuel est fixé à 517,28 euros.

Le Conseil approuve à l’unanimité les informations de Monsieur le Maire.

 

Délibération tarif Salle des fêtes

Monsieur le Maire informe le Conseil de l’achat de 150 couverts à PROMOCASH à Varennes-Les-Mâcon.

Il propose de ne pas augmenter les tarifs de location de la Salle mais de revoir les montants des charges et caution qui sont les suivants :

-          Vaisselle cassée : 1,50€ au lieu de 1,00€ actuellement,

-          Caution à 100,00€ au lieu de 80,00€ actuellement.

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité les changements de tarifs de la Salle Pierre Terrier.

 

Délibération pour la TLA

Monsieur le Maire informe le Conseil d’une réunion sur la réforme de la fiscalité de l’aménagement du 27 septembre dernier.

Il précise que cette taxe s’applique pour des opérations de construction, de reconstruction, d’agrandissement, d’installation ou d’aménagement soumis à une autorisation au titre du Code de l’urbanisme et constituée de deux parts :

- Une part destinée aux Communes,

- Une part destinée au Département

Monsieur le Maire informe qu’il est nécessaire de délibérer sur un taux communal compris entre 1% et 5%.

Les membres du Conseil décident à l’unanimité d’instituer sur l’ensemble du territoire communal la taxe d’aménagement au taux de 2,5% qui sera en vigueur à compter du 1er mars 2012.

 

Bulletin Municipal

Monsieur le Maire fait part au Conseil qu’un courrier a été envoyé aux Associations de la Commune demandant la rédaction d’articles pour le 8 novembre 2011.

La date de réunion de la Commission du Bulletin est fixée au mardi 29 novembre 2011.

 

 

Compte-rendu des diverses réunions

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil des réunions suivantes :

 

RCEA

Monsieur le Maire fait un point sur l’avancement de la RCEA.

Les débats sont en cours entre le Conseil Général, les élus et le Ministère.

 

SMEVOM

Monsieur le Maire fait part de l’avancée des travaux de construction du bâtiment pour les agents du SMEVOM.

 

SPANC

Monsieur Jean-Claude AUPOIL fait un résumé sur la réunion avec en ordre du jour la prise en charge par le Centre de Gestion de Saône et Loire de la gestion du Personnel et de l’informatique, le souhait de fusion du Non Collectif et du Collectif.

 

SYDRO

Monsieur le Maire informe le Conseil de la réunion du SYDRO. Une prise de compétence supplémentaire concernant l’interconnexion est à l’étude.

 

Monsieur le Maire donne lecture d’un courrier qu’il a reçu d’une habitante de TRIVY concernant les travaux de fauchage de l’employé Communal.

 

Monsieur le Maire fait part de la réunion sur la vidéosurveillance concernant la mise en place de caméras dans les commerces.

 

Monsieur le Maire fait part au Conseil de sa visite au Salon Cité 71 à CHALON sur SAONE.

 

Monsieur le Maire indique d’une réunion sur le transport de fonds. Il précise que quelques points seront à revoir lors des livraisons de fonds pour l’Agence Postale. Le responsable de la Brink’s doit prendre contact avec la Mairie.

 

Monsieur Daniel DESCAILLOT fait part de la réunion sur le Syndicat des eaux avec à l’ordre du jour la fixation du prix de l’eau pour 2012, la procédure de protection des puits de Marcigny et Chambilly, le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public, le point sur la sécheresse.

 

Monsieur Jean-Paul GIROD fait un résumé sur la réunion de la Communauté de Communes avec à l’ordre du jour la réforme sur les Collectivités Territoriales, le SPANC, l’assainissement, le contrat de rivière de la Grosne, le Transport à la demande avec des tickets à disposition dans les Mairies.

 

Monsieur Jean LECHERE fait part du Conseil d’Administration de ACTE. Il précise qu’au 31 décembre ACTE n’existera plus.

 

Madame Christa CORNELOUP fait un point sur la réunion du Restaurant Scolaire.

 

Monsieur Jean-Michel ROZIER informe le conseil de la réunion du SIVOS avec les recrutements suivants :

- Un agent pour le remplacement d’un titulaire placé en arrêt maladie,

- Un agent pour la garderie du soir à BRANDON.

Il informe des problèmes de comportements agités des enfants dans le bus scolaire.

 

Il fait un résumé sur la réunion du SIVU.

 

Monsieur le Maire informe que le mécanisme qui sert à faire fonctionner  les aiguilles de l’horloge de l’Eglise a été réparé par Monsieur GELET, Artisan à SAINT JULIEN de CIVRY.

Il informe qu’un devis avait été demandé aux horloges PLAIRE qui actuellement assure la vérification et la maintenance des horloges, mais une forte différence de tarif a été constatée.

Monsieur GELET a constaté  la disparition d’une pièce de l’horloge lors de son intervention. Un contact sera pris avec la Société PLAIRE.

 

Monsieur Jean-Claude AUPOIL fait un point sur les travaux de voirie.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

     
               

        
       
                     

Création de site internet: Cianeo